Cadre et prestations
Ce texte présente le cadre envisagé des prestations de design de Robert Henryk Lipski — EI. Cette version n’accepte aucune commande réelle. Le devis signé définit les livrables, exclusions et conditions particulières.
INFORMATIONS
Conditions générales de vente
VERSION DU 8 NOVEMBRE 2026
Devis et acceptation
Une demande ne vaut pas acceptation. Tout engagement suppose un devis accepté selon ses modalités. Prix, régime fiscal applicable, échéances et modalités de paiement seront précisés sans frais cachés ni acompte présumé.
Déroulement et modifications
Le client fournit les contenus et droits nécessaires, désigne un interlocuteur et valide les étapes. Les délais dépendent du périmètre et des retours. Les révisions incluses sont précisées ; tout ajout est soumis à accord écrit préalable.
Livraison et propriété intellectuelle
Les formats, sources éventuelles et modalités de remise sont fixés au devis. Les droits d’exploitation font l’objet d’un accord précisant usages, supports, territoire et durée. Les licences tierces restent soumises à leurs conditions.
Responsabilité et fin du contrat
Chaque partie répond de ses obligations selon le droit applicable. Toute annulation, résiliation, facturation du travail réalisé et éventuelle mise en demeure sont encadrées par le devis et la loi, sans suppression des garanties légales du consommateur.
Réclamations et médiation
Réclamations : lipskirobertt@outlook.com. Aucun médiateur n’est encore désigné dans les informations fournies. Ses coordonnées doivent être ajoutées avant toute contractualisation avec un consommateur. Le droit français s’applique, sous réserve des protections impératives applicables.